Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRANCOIS FAVEL
Numéro de dépôt :
939078
Date de dépôt :
27/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque FRANCOIS FAVEL
Déposée le 27 novembre 1975 par Francois Favel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANCOIS FAVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FRANCOIS FAVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939078.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque FRANCOIS FAVEL est expirée depuis le 27 novembre 1985.
Francois Favel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-489